Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOSOL
CARBONNEL XAVIER

Numéro de dépôt :
3562908
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/03/2018
INNOSOL de CARBONNEL XAVIER

Présentation de la marque INNOSOL

Déposée le 17 mars 2008 par CARBONNEL XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « INNOSOL »

Le déposant est CARBONNEL XAVIER domicilié(e) 1 RUE DU BOURG,50450 VER - 50450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONNEL XAVIER domicilié(e) 1 RUE DU BOURG,50450 VER - 50450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSOL est expirée depuis le 17 mars 2018.

CARBONNEL XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : lumiVia LUMINOTHERAPIE


CARBONNEL XAVIER - 1 RUE DU BOURG,50450 VER - 50450 - France


CARBONNEL XAVIER - 1 RUE DU BOURG,50450 VER - 50450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Lampes de luminothérapie. Appareils médicaux. Lampes à usage médical. Soins d'hygiène beauté pour les êtres humains ou pour les animaux, services de santé, service médicaux, services hospitaliers.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.